Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site jbsolutionia.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Nom commercial : JB Solution IA
Exploitant : Jérémy Bracquemart, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIREN : 988 969 036 — SIRET du siège : 988 969 036 00017
Code APE : 62.02A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Activité : Conseil et expertise en Intelligence Artificielle pour TPE/PME
Adresse du siège : 60 rue François Ier, 75008 Paris
Zone d’intervention : Hauts-de-France, et à distance partout en France
Téléphone : 07 67 36 49 94
Email : contact@jbsolutionia.com
Site web : https://jbsolutionia.com
N° TVA intracommunautaire : Non applicable – TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base)
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Jérémy Bracquemart, en qualité d’entrepreneur individuel exploitant JB Solution IA.
3. Hébergeur
Nom : Hostinger International Ltd
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr
4. Conception et réalisation
Le site jbsolutionia.com a été conçu et développé avec WordPress, le thème Astra et le constructeur de pages Spectra, par Jérémy Bracquemart – JB Solution IA.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site jbsolutionia.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, logiciels, etc.) est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit de la propriété intellectuelle, et est la propriété exclusive de JB Solution IA, sauf mention contraire.
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6. Limitation de responsabilité
JB Solution IA s’efforce de fournir sur le site jbsolutionia.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, JB Solution IA ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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7. Protection des données personnelles
Pour toute information relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
8. Clientèle professionnelle
Les prestations de JB Solution IA (audit et sessions de conseil en intelligence artificielle) sont réservées aux professionnels : entreprises, artisans, indépendants et organisations. JB Solution IA ne contracte pas avec des consommateurs ; les dispositions du Code de la consommation relatives à la médiation de la consommation ne s’appliquent donc pas.
En cas de différend, une solution amiable est recherchée en priorité : vous pouvez adresser votre réclamation par e-mail à contact@jbsolutionia.com.
9. Droit applicable et juridiction
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Dernière mise à jour : septembre 2026